TVA
TVA non applicable, article 293 B du CGI. Les montants indiqués « HT » sur cette page sont donc les montants réellement facturés : aucune TVA ne s’y ajoute
Mise en place
250 € HT, facturés avec la première échéance : audit, ligne éditoriale et création des gabarits. Offerts pour un engagement initial de 6 mois.
Engagement
Trois mois minimum, puis reconduction mensuelle. Préavis de 30 jours, porté à deux mois après un an de relation et à trois mois au-delà de deux ans. Le changement de formule prend effet au début de la période suivant l’accord écrit des deux parties.
Captation
Dates arrêtées d’un commun accord au moins quinze jours avant la séance. Une séance annulée moins de 48 h à l’avance est due, et les demi-journées ne sont pas reportables.
Règlement
Par virement. Formules mensuelles : facturation en début de mois, payable à réception. Prestations à la carte : acompte de 40 % à la commande, solde à la livraison.
Déplacements
Inclus à Paris, dans le Val-de-Marne et dans les communes du 93 limitrophes de Paris listées à l’annexe 1 du contrat. Majoration de 50 € HT par déplacement en zone 2. Stationnement refacturé au réel, sur justificatif.
Fichiers sources
Les fichiers de travail restent la propriété du studio. Les livrables finaux sont remis dans tous les formats utiles.